Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2019

Urbanisme - Dénomination du nouveau carrefour giratoire situé route de Saint Georges
Délibération n°33

Urbanisme - Dénomination de la voie de l'opération « les jardins du château »
Délibération n°34

Travaux - Création d'un nouveau cimetière –Autorisation
Délibération n°35

Travaux - Demande de subvention pour la mise en accessibilité et la rénovation thermique de la salle du bicentenaire
Délibération n°36

Finances - Décision modificative n° 1 - Adoption
Délibération n°37

Finances - Mandatement sur les crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2020 - Autorisation
Délibération n°38

Environnement - Opération du Département « 8000 arbres par ans »- Adhésion à la démarche et sollicitation d'arbres
Délibération n°39

Plans d'Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) sur les espaces publics communaux et métropolitains - demande de subvention européenne (FEDER)
Délibération n°40

Ressources humaines - Tableau des effectifs – Modification
Délibération n°41

lntercommunalité - Convention type gestion de services numériques avec les communes membres et leurs Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature
Délibération n°42

 
Documents (10)
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